production audiovisuelle

Titre I : Champ de la Convention collective de la Production audiovisuelle
Titre II : Liberté civique et égalité
Titre III : Droit syndical et représentation des salariés
Titre IV : Fonctions, salaires et ancienneté
Titre V : Contrats de travail
Titre VI : Durée du travail
Titre VII : Congés
TITRE VIII MALADIE
Titre IX : Prévoyance
Titre X : Transports et Défraiements
Titre XI : Formation
Titre XII : Hygiène et Sécurité

Préambule
Titre I : Champ de la Convention collective de la Production audiovisuelle
Titre II : Liberté civique et égalité
Article II.1 – Liberté d’opinion et liberté syndicale
Article II.2 – Égalité. Non-discrimination
Titre III : Droit syndical et représentation des salariés
Article III.1 – Spécificité des conditions d’emploi
Article III.2 – Représentation des salariés dans l’entreprise
Article III.3 – Délégués de branche
Article III.4 – Délégués de plateau
Article III.5 – Accords collectifs de groupe, d’entreprise, ou d’établissement
Article III.6 – Droit syndical
Article III.7 – Négociations
Article III.8 – Financement du paritarisme
Titre IV : Fonctions, salaires et ancienneté
Article IV.1 – Emplois
Article IV.2 – Différenciation des salaires
Article IV.3 – Ancienneté
Article IV.4 – Négociation annuelle
Titre V : Contrats de travail
Préambule
Article V.1 – Contrat de travail à durée indéterminée
Article V.2 – Contrat à durée déterminée d’usage
Article V.3 – Contrat à durée déterminée de droit commun
Article V.4 – Perspectives
Titre VI : Durée du travail
Article VI.1 – Temps de travail effectif
Article VI.2 – Définition de la semaine civile
Article VI.3 – Durée du travail
Article VI.4 – Contrôle de la durée du travail
Article VI.5 – Contrôle individuel
Article VI.6 – Dispositions relatives à l’organisation collective du travail
Article VI.7 – Dispositions relatives à l’organisation individuelle du travail
Article VI.8 – Heures supplémentaires
Article VI.9 – Travail le dimanche
Article VI.10 – Travail de nuit et travailleur de nuit
Titre VII : Congés
Article VII.1 – Congés payés annuels
Article VII.2 – Jours fériés chômés
Article VII.3 – Congés exceptionnels
Article VII.4 – Congé pour enfant malade
Article VII.5 – Congés maternité, paternité et adoption
Article VII.6 : Maladie grave

TITRE VIII MALADIE
Article VIII.1 – Dispositions générales
Article VIII.2 – Maladie et accident non professionnel
Article VIII.3 – Accident du travail et maladie professionnelle
Article VIII.4 – Inaptitude du salarié pour maladie ou accident
Article VIII.5 – Médecine du travail
Article VIII.6 – Complémentaire santé
Titre IX : Prévoyance
Article IX.1 – Salariés sous contrat à durée déterminée d’usage
Article IX.2 – Salariés de droit commun
Titre X : Transports et Défraiements
Article X.1 – Assurances
Article X.2 – Moyens utilisés pour les transports et les voyages
Article X.3 – Indemnisation des coûts de déplacement
Article X.4 – Indemnités de repas et d’hébergement
Titre XI : Formation
Article XI.1 – Formation professionnelle continue
Article XI.2 – Gestion de l’emploi et de la formation
Titre XII : Hygiène et Sécurité
Article XII.1 – Comité central d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail
Article XII.2 – Modalités de financement
Titre XIII : Durée, Révision, Commission de suivi et d’interprétation
Article XIII.1 – Date d’effet
Article XIII.2 – Durée
Article XIII.3 – Publicité
Article XIII.4 – Adhésion
Article XIII.5 – Dénonciation
Article XIII.6 – Révision
Article XIII.7 – Commission Paritaire Permanente de Négociation et
d’Interprétation
Annexes :

• Annexe 1 : Réalisateurs
• Annexe 2 : Salaires relatifs aux emplois du titre 4
• Annexe 3 : Financement du paritarisme
• Annexe 4 : Stagiaires
• Annexe 5 : Dépenses prises en compte pour la caractérisation de la fiction
  lourde